Présentation de la marque CITY NEWS- FRANCE LES NOUVELLES DU PAYS
Déposée par voie électronique le 12 mai 2010 par l'association loi 1901 CENTRE D'ACCUEIL UNIVERSEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CITY NEWS- FRANCE LES NOUVELLES DU PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE D'ACCUEIL UNIVERSEL domicilié(e) 254 Rue Faubourg Saint Martin - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 423 271 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE D'ACCUEIL UNIVERSEL domicilié(e) 254 Rue Faubourg Saint Martin - 75010 - Paris - France.
La marque CITY NEWS- FRANCE LES NOUVELLES DU PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737977.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE D'ACCUEIL UNIVERSEL, Association déclarée - 254 Rue Faubourg Saint Martin - 75010 - Paris - France - SIREN 428423271
CENTRE D'ACCUEIL UNIVERSEL - 254 Rue Faubourg Saint Martin - 75010 - Paris - France
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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